Mentions Légales
Dénomination et siège social :
.
L'INSTITUT DU BIEN ETRE MARY LAURE
10 Croisee des Lys
68300 ST LOUIS
RCS Mulhouse B 497 554 139
Siret: 49755413900012
Création/Conception du site :
STRUB Frederic
RCS Mulhouse A 490 932 597
Nom commercial : STRF CREATIONS
66 Rue Principale - 68700 MICHELBACH
Tél: 09 64 05 64 17
Siret: 49093259700027
.Récépissé de déclaration :
.Lorsqu’un site web diffuse ou collecte des données à caractère personnel, il doit être déclaré à la CNIL. Toutefois, les sites web mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle sont dispensés de déclaration. A l’inverse, la diffusion et la collecte de données à caractère personnel à partir d’un site web dans le cadre d’activités professionnelles, politiques ou associatives restent soumises à l’accomplissement des formalités prévues par la loi.
.
Mention relative à la rectification et à la suppression des données nominatives
.
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
.
Hébergement du site Internet
.
Ophos System, Siège social: 41 rue Darthe 94600 CHOISY-LE-ROI (FRANCE)
RCS 484 736 103 Créteil
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l'éditeur du présent site.
.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. L'éditeur, ainsi que la Société STRF CREATIONS déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français.
